mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales portent à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site assobois.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Raison sociale : ASSOBOIS
Forme juridique : SARL coopérative (SCOP)
Siège social : 2690 Route de Chavannes, 01250 Simandre-sur-Suran, France
SIRET : 352 337 760 00024
SIREN : 352 337 760
RCS : Bourg-en-Bresse
Code NAF / APE : 4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
Numéro de TVA intracommunautaire : FR24352337760
Date d'immatriculation : 1er janvier 1990
Téléphone : 06 76 87 83 86
Email : assobois@gmail.com

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : M. Fabien PAILLASSON
Email : assobois@gmail.com

3. Conception, développement et gestion du site

Prestataire : Gaëtan Janssens — plopcom.fr
Missions : Développement web, gestion de l'hébergement

4. Hébergement

Hébergeur : o2switch
Forme juridique : SAS au capital de 100 000 €
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS : Clermont-Ferrand — SIRET : 510 909 807 00024
Site : www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive d'ASSOBOIS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ASSOBOIS.
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6. Données personnelles et cookies (RGPD)

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Responsable du traitement : ASSOBOIS — 2690 Route de Chavannes, 01250 Simandre-sur-Suran
Contact RGPD : assobois@gmail.com
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Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter ASSOBOIS par email à l'adresse indiquée ci-dessus. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
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7. Liens hypertextes

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8. Limitation de responsabilité

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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Dernière mise à jour : 26 Mars 2025